François Colas-Belcour

De:	François COLAS-BELCOUR
Objet:	dans l'emploi fonctionnel d'inspecteur général du groupe I membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2023-01-01"
duree="5 ans"
inspecteur_general="Groupe I"

JORFTEXT000048063442 (source JORF)

nomination

13 Septembre 2023 13/09/2023

De:	François COLAS-BELCOUR ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France

suppleant

JORFTEXT000047261131 (source JORF)

nomination

05 Mars 2023 05/03/2023

De:	François COLAS-BELCOUR ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Remplace:	M. Philippe GARO
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France

suppleant

JORFTEXT000038777757 (source JORF)

nomination

18 Juillet 2019 18/07/2019

De:	COLAS-BELCOUR (François)
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2014-07-01"

JORFTEXT000028990652 (source JORF)

promotion

28 Mai 2014 28/05/2014

De:	COLAS-BELCOUR François
Objet:	pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2014

DEVK1329809A (source BODD)

promotion

25 Décembre 2013 25/12/2013

De:	Colas-Belcour (François) au titre de ses compétences en matière de formation ou d'emploi de personnels cynégétiques
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage 15° personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature membre suppléant
Groupe:	Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000598924 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2002 16/11/2002

De:	Colas-Belcour (François, Paul) secrétaire général d'une agence de l'eau ; 21 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000233893 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2002 15/11/2002

De:	François Colas-Belcour ICGREF, délégué à la qualité à Nanterre 92)
Objet:	Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne et de l'examen professionnel de chefs de groupement de la chasse et de la faune sauvage au titre de l'année 1000 la manière suivante Article 2 Les examinateurs spéciaux choisis en fonction de leurs compétences professionnelles, adjoints au jury, sont . les suivants
Groupe:	Office national de la chasse

ATEN0090367A (source BODD)

composition

10 Décembre 2000 10/12/2000

De:	Colas-Belcour (François) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse c) personnalité qualifiée en raison de ses compétences en matière de formation ou d'emploi de personnels cynégétiques
Groupe:	Office national de la chasse

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000395339 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1999 16/07/1999

De:	Colas-Belcour (François) en service détaché
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1997-01-01"

JORFTEXT000000200868 (source JORF)

promotion

13 Août 1997 13/08/1997

De:	Colas-Belcour (François) en service détaché
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1997

JORFTEXT000000197789 (source JORF)

promotion

18 Janvier 1997 18/01/1997

De:	Colas-Belcour (François) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie délégué à la qualité de la vie
Groupe:	Agence de l'eau Seine-Normandie